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  • Moulin à foulon, moulin à froment, moulin à trèfle, puis minoterie de Busserais
    Moulin à foulon, moulin à froment, moulin à trèfle, puis minoterie de Busserais La Bussière - Busserais - en écart - Cadastre : 1826 E2 1131 à 1133, 1140 2011 E 467, 766, 824
    Annexe :
    nécessaires à l'exploitation de ses établissements ruraux et industriels, il fut condamné en deux cents francs son vu et su et de son consentement, Condamnons ce dernier en six francs de dommages intérêts envers le demandeur et en tous les dépens liquidés à la somme de onze francs quarante quatre centimes en ce quatre folio cent quatre-vingt dix-neuf recto case cinq Reçu un franc décime dix centimes signé adjudicataire des droits de passage pour six années à partir du 1er janvier 1844, moyennant cent francs par an peu près une somme de 600 francs, sont à la charge de M. Fruchon, il y a là préjudice grave pour celui duquel l'administration a fait des frais et qui produit un revenu de cent francs au trésor. On peut faire francs ; ces terres ne sont d'ailleurs nullement circonscrites par les eaux comme le veut l'article huit ses dépenses [note marginale : le bac ne rapporte en moyenne que 2,50 francs par semaine soit 120 francs par an] ; il est préjudiciable à la commune de la Bussière parce qu'il entraînera l'anéantissement
    Historique :
    estimé à 300 francs de valeur locative pour 42,17 francs de patente. En 1841, le sieur Jean-Baptiste
    Référence documentaire :
    1839. Fabrique de papier S. Duvigier de Mirabal ; 300 francs de valeur locative, 42,17 francs de
  • Patène 1
    Patène 1 La Bussière - en village
    Lieu d'exécution :
    lieu d'exécution Ile-de-France, 75, Paris
  • Maison, forge
    Maison, forge La Bussière - le Chenneroux - en écart - Cadastre : 2011 ZS 91 à 93, 95
    Annexe :
    âne reproducteur dont les saillies procurent un petit revenu complémentaire (5 francs l'une). Je vous
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